ÉDITEUR DU SITE

NOVA Essentials
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Montréal (QC) H3V 1E2

Tél. : (1) 514-225-2284
Courriel : in**@no************.com

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION ET RÉDACTEUR EN CHEF

• Andrea Levy – Président-directeur général (CEO)

• Calvin Levy – Directeur

SITES TIERS

La politique de NOVA Probiotics impose à tous ses clients de vendre ses produits en ligne uniquement sur leurs propres sites. La vente des gammes professionnelles de produits NOVA Probiotics sur des sites tiers (Amazon, eBay, etc.) n’est pas autorisée.

NOVA Probiotics se réserve le droit de refuser de vendre ou de fournir tout produit à un client identifié comme vendant ses produits sur des plateformes tierces.

UTILISATION DES MARQUES DE COMMERCE

Le client n’est pas autorisé à apposer les marques de commerce de NOVA Probiotics sur des produits ou supports autres que ceux spécifiquement décrits dans la présente politique.
Le client s’engage à utiliser les symboles ™ et © lors de toute utilisation des marques, afin d’indiquer la propriété de NOVA Probiotics.

Chaque utilisation doit être accompagnée de la mention suivante :
« [Insérer la marque] est une marque de commerce de NOVA Probiotics Inc., utilisée avec permission. »

Sur toutes les pages du site du client qui présentent des produits NOVA Probiotics, la mention suivante doit apparaître :
« Ce site n’est ni détenu ni exploité par NOVA Probiotics Inc. »

Toutes les marques demeurent la propriété exclusive de NOVA Probiotics. NOVA Probiotics se réserve le droit d’exiger toute modification en cas d’usage non conforme.

Le client ne peut pas utiliser les noms de produits, marques ou droits d’auteur de NOVA Probiotics dans des URL, noms de domaine, métabalises, mots-clés ou noms de fichiers.

RÉFÉRENCES À DES MALADIES

Il est interdit de faire des allégations relatives à des maladies en lien avec les compléments alimentaires NOVA Probiotics. Seules les allégations figurant sur l’étiquette du produit ou dans le catalogue officiel en ligne peuvent être utilisées. Toute non-conformité pourra entraîner une exigence de modification immédiate du site du client.

LOGOS

Le logo NOVA Probiotics ne peut être utilisé que sous la forme officielle fournie par l’entreprise. Il peut être accompagné uniquement de la mention :
« Nous sommes fiers d’offrir les produits [Logo officiel NOVA Probiotics]. »
Aucune autre déclaration ne peut être associée à l’utilisation du logo.

INFORMATIONS DU SITE

Toutes les informations figurant sur ce site sont fournies « telles quelles », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite.

DIVERS

NOVA Probiotics peut modifier ou supprimer cette politique à tout moment et à sa seule discrétion. Toute violation entraînera une suspension de compte et une interdiction d’utiliser les marques, après un préavis écrit de dix (10) jours. En cas de récidive, NOVA Probiotics se réserve le droit de mettre fin immédiatement à toute relation commerciale.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Ce site est la propriété de NOVA Essentials Inc.
La présentation et l’ensemble des éléments (textes, images, logos, marques, noms de domaine, etc.) présents sur le site www.novaprobiotics.com sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle et appartiennent à NOVA Essentials Inc. ou à ses filiales, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, modification, publication, transmission ou distribution, totale ou partielle, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de NOVA Essentials Inc., sauf usage personnel et non commercial.

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DISPONIBILITÉ DU SITE

Vous reconnaissez qu’il est techniquement impossible de garantir un site exempt de défauts et que NOVA Essentials Inc. ne peut en être tenue responsable. Le site peut être temporairement indisponible ou affecté par des facteurs extérieurs (réseaux, télécommunications, etc.).

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